Conditions générales CIBER Equipamentos Rodoviarios Ltda.
CIBER Equipamentos Rodoviarios Ltda. Conditions générales de vente et de livraison
Les conditions / règles / obligations énoncées dans ce document sont destinées à réguler la relation entre CIBER et ses fournisseurs, régies par la loi n ° 10406/02 ("Code Civil").
1 ARTICLES DE REVENTE
Bons de commande :
i) sont destinées à la revente, ne peuvent pas être facturées avec d'autres commandes d'industrialisation.
ii) n'ont pas besoin d'attendre la date de livraison, et peuvent être livrés à l'avance.
2 PRIX
CIBER se réserve le droit, en cas de divergence de valeur entre la Facture et le Bon de commande, d'émettre une note de débit contre le fournisseur, quelle que soit l'autorisation préalable. les produits pour présenter les différences entre la facture et l'Or-dem à vendre, ainsi que toute non-conformité du produit, en cours d'exécution compte Forne-Cedor tous les coûts que Ciber a le remboursement sera retourné.
CIBER ne reconnaît pas et n'accepte pas les recouvrements par l'intermédiaire des fonds d'affacturage et de crédit-crédit (FIDC). Par conséquent, les frais perçus par ces sociétés ne seront pas pris en compte dans leur intégralité.
3 DOCUMENTATION CONTRACTUELLE
Le fournisseur doit utiliser tous les documents techniques requis par CIBER (et par la loi), tels que les normes, spécifications, etc., conformément à la révision indiquée dans le bon de commande.
4 CONDITIONS DE LIVRAISON
La date de livraison des marchandises doit être strictement respectée, sous peine de provoquer la rupture immédiate de la relation commerciale avec le fournisseur, en plus du paiement de l'indemnisation. Aucun acompte ou retard ne sera accepté, sinon la marchandise sera retournée aux risques et périls du fournisseur.
Pour le fret FOB, la marchandise doit être livrée par le transporteur indiqué sur le bon de commande. Sinon, le fret sera retourné au fournisseur à ses frais.
Nos horaires d'ouverture de la réception sont les suivants: du lundi au vendredi de 7h30 à 14h30.
5 FACTURATION
Le fichier XML généré lors de l'émission de la facture électronique doit être envoyé par e-mail.
Le matériel livré à CIBER doit être accompagné d'un imprimé DANFE (l'envoi du fichier XML ne dispense pas de cette procédure), sous réserve des dispositions de la législation fiscale / fiscale applicable. Et pour les factures de service, le DANFE imprimé doit être envoyé au secteur Recettes fiscales de CIBER.
CIBER se réserve le droit d'annuler le fret de toute marchandise retournée pour incohérence dans la facture.
Sous réserve des mises à jour pouvant survenir en raison de la législation applicable, les informations OBLIGATOIRES suivantes doivent être incluses dans la facture :
A) le code de produit CIBER (à côté de la description de l'article);
B) numéro de commande et position (à côté de la description de l'article);
C) classification fiscale ;
D) Description de l'article sans abréviations ;
E) CFOP;
F) Nature de l’opération ;
G) Taxes : le cas échéant, elles doivent être affichées et exemptées de mentionner la législation;
H) Situation fiscale.
6 ACCEPTATION
Toute impossibilité de livraison à la date demandée ou toute autre divergence existant dans le bon de commande doit être communiquée dans un délai de trois (3) jours à compter de la réception de la commande.
Voici les contacts respectifs :
ACHATE
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Prix
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Délai de paiement
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Citations
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Sélection, négociation et fermeture de nouvelles affaires
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Suivi
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Pièces manquantes
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Prévision de la demande
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Écart de produit
+55 51 3364-9200
FINANCIER
-
Paiements
+55 51 3364-9234
EXERCICE
-
Factures
+55 51 3364-9257
EQF
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SPECIFICATIONS TECHNIQUES
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AUDIT DE PROCESSUS
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AMELIORATIONS DU PROCESSUS
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INDICATEURS DE PERFORMANCE
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Évaluation des fournisseurs
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Traitement de
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RNC
+55 51 3364-9248
7 RETOUR DE MARCHANDISES
Tous les articles livrés à CIBER, qui ont accessoirement un défaut / addiction conduisant à la non-conformité, seront retournés au fournisseur avec les frais de transport respectifs renversés.
Cette action est valable pour l'une des options choisies, selon le MANUEL QUALITE DES FOURNISSEURS CIBER.
Juillet 2020